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Marques déposées par ROUX Fabienne et CODACCIONI Michel
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ORCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCA
ROUX Fabienne et CODACCIONI Michel

Numéro de dépôt :
93467231
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2003

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 28 avril 1993 par ROUX Fabienne et CODACCIONI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est ROUX Fabienne et CODACCIONI Michel, domicilié(e) 2 Bis rue Fargès, 13008 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne ROUX ORCA - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 28 avril 2003.

ROUX Fabienne et CODACCIONI Michel a également déposé les autres marques suivantes : Saveur & Origine , L'olivaé , LE TAMBOURINAIRE , LE RAMEAU D ARGENT , LA SALIENNE , LA MILLENAIRE , FABIENNE ROUX , RITHI GOLD , le moulin de Fabienne Roux


ROUX Fabienne et CODACCIONI Michel - 2 Bis rue Fargès, 13008 Marseille - France


Fabienne ROUX ORCA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Fruits et légumes conservés séchés et cuits huiles et graisses comestibles. farines et préparations faites de céréales, vinaigres sauces (condiments) épices.Fruits et légumes frais Boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.